Lettre de convocation à une première comparution et lois de Dame Justice

Robe de Dame Justice
Tribunal de Grande Instance du Trône Inquisitoire

Cabinet d’Essinabel ------------------------------------Nom du Nephilim et titres
Echevin Doyen chargé de l’instruction --------------------Adresse du Nephilim

N° de dossier : 18324755000089415443

Mode de convocation : par lettre recommandée avec accusé de réception, par invocation d’un Spectre aux sept cent bouches, esclave de Kamael

CONVOCATION POUR INTERROGATOIRE DE PREMIERE COMPARUTION

Oyez, Oyez, Fils des Ethers nommé XXXXX, [Métamorphe et titres]
En applications des articles 4.02-a et 8.00-d, vous êtes convoqué pour procéder à votre première comparution devant vos pairs, membres de l’Arcane VIII dite La Justice, dans une information ouverte pour les faits suivants :

 d’avoir XXXX XXXXX XXXXX en tout cas sous la juridiction de Dame Justice et depuis temps non couvert par la prescription, commis des faits de XXXX XXXX à l’encontre du XXXXXXX
 d’avoir XXXX XXXXX XXXXX en tout cas sous la juridiction de Dame Justice et depuis temps non couvert par la prescription, commis des faits de XXXX XXXX à l’encontre du XXXXXXX
 d’avoir à XXXX en XXXX du XX XXXXX XXXX au XX XXXX XXX, en tout cas sous la juridiction de Dame Justice et depuis temps non couvert par la prescription, fournit des documents de l’Arcane Majeur X ainsi que des renseignements de terrain à un membre d’un Arcane Mineur.

Faits prévus et réprimés par les articles 21-7 de la Loi d’Incarnation ainsi que des articles 36-3 et 36-6 de la Loi Hermétique ;

En vertu d’un réquisitoire introductif en date du XX XXXXX XXXX

Faits pour lesquels, j’envisage (ou les Serviteurs de la loi envisagent) votre mise en examen ;

Vous êtes invité à vous présenter à la Maison Philosophale de XXXXXX

Le XX/XX/XXXX à XXhXX.
Service : Juge d’instruction n°1

Exemple de motif de lettre

COMPARUTION SUR RECONNAISSANCE PREALABLE DE CULPABILITE

Exemples de délits

 de recel de biens provenant de XXXXX
 Arrestation, séquestration ou détention arbitraire, faits commis du XX XXXXX XXXX au XX XXXXX XXX à XXXXXXX en France au préjudice de XXX.
 d’avoir attenté à la vie du Simulacre dénommé XXXXXX XXXX né le XX XXXX XXXXX à XXXX, de l’avoir tué par XXXXX le XX XXXX XXXXX à XXhXX à XXXX.

Articles de loi

Loi Pentaclique
 Article 5 : Recel, Remise en Stase d’un Nephilim (cf Loi d’Inc. Ef.-J)
 Article 6 : Utilisation de Sciences Occultes sur l’Essence d’un Nephilim
 Article 7 : a. Récupération d’une partie de l’Essence d’un Nephilim, b. Abus de biens : Trafic de Stase, de Reliques, d’Artefacts
 Article 8 : Destruction d’une partie de l’Essence d’un Nephilim, par ext Dom Elem ou Royaume.
 Article 9 : Perversion de l’Essence d’un Nephilim, par ext Dom Elem ou Royaume.
 Article 10 : Homonculation d’un Nephilim
Loi d’Harmonie
 Article 11 : Non participation reconnue à la quête d’Agartha, Discrimination
 Article 12 : Harcelement, Intimidation, Menace
 Article 13 : Desinformation préjudiciant un Frère
 Article 14 : Trahison d’un membre d’une Fraternité, Violation d’une interdiction
 Article 15 : Corruption d’un Frère au profit d’une Société Secrète
 Article 16 : Recel préjudiacle à la société Nephilim, Conspiration
 Article 17 : Non assistance à un Frère lors d’une étape cruciale
 Article 18 : Mutinerie au sein d’un Arcane Majeur, Détournement de biens communs
 Article 19 : Dégradation d’un site majeur
 Article 20 : Entrave à un Frère lors d’une étape cruciale
Loi d’Incarnation
 Article 21 : Faits mineurs commis en état d’Ombre (Revelation, Ef. Oedipe , vol, recel)
 Article 22 : Faits Majeurs commis en état d’ombre (Meurtre)
 Article 23 : Impayés, dettes contractées, vol, recel ou falsification
 Article 24 : Abandon d’un humain à charge, Complicité de crime, Chantage
 Article 25 : Séquestration, Coup et blessure d’un tiers
 Article 26 : Changements fréquents d’identités (multiples Ef.-Jesus)
 Article 27 : Mise en danger physique de son Simulacre
 Article 28 : Suicide de son Simulacre
 Article 29 : Tentative de crime
 Article 30 : Répercussions exotériques ayant entraîné des morts humaines
Loi Hermétique
 Article 31 : Non référencement d’une Fraternité
 Article 32 : Non dénonciation d’un Frère collaborateur à une Soc. Sec.
 Article 33 : Non préservation de l’héritage des Nephilim ou d’un Nephilim
 Article 34 : Répercussions médiatiques après certaines révélations
 Article 35 : Pillage d’un Frère
 Article 36 : Transmission ponctuelle d’infos à une Société Secrète
 Article 37 : Collaboration avec une Société Secrète
 Article 38 : Pillage d’une Herméthèque, d’un Arcane Majeur
 Article 39 : Collaboration répétée avec diverses Sociétés Secrètes
 Article 40 : Collaboration répétée ayant entrainé la mort de Frères